Conférence BIODIVERSITE le 31 mai à Neuville de Poitou
Pôle Eco-Industries , le Wednesday 16 May 2012
Dans le cadre des « Rendez-vous du Pôle », le Pôle des Eco-Industries organise une conférence « BIODIVERSITE & ENTREPRISES » le jeudi 31 mai de 09h15 à 13h à Neuville de Poitou (86).
La participation à cet événement est gratuite, mais l'inscription est obligatoire, le nombre de places étant limité. Pour vous inscrire, merci de cliquer sur ce lien.
Pour tout renseignement, n’hésitez pas à nous contacter.
Conférences en ligne 2è vague d'enregistrement REACH pour les PME
STARLANDER Jan-Erik, ACFCI le Tuesday 15 May 2012
Nous avons le plaisir de vous annoncer le lancement des conférences en ligne pour l'accompagnement des PME à l’anticipation et la mise en conformité avec le règlement REACH, en partenariat avec le Ministère de l’écologie, l'UIC et le Helpdesk REACH.
De nombreuses conférences sont programmées sur des sujets spécifiques tout au long des années 2012 et 2013.
La participation à ces conférences en ligne de 1h (45min de présentation + 15 min de questions/réponses) est gratuite et ouverte à tous (limitée à 100 participants pour la conférence en direct).
Pour connaître le calendrier des conférences en ligne et vous inscrire à une conférence : www.uic.fr/REACH-webinars.asp
Les vidéos des conférences seront accessibles en ligne après les conférences en direct, toutefois sans possibilité alors d’interagir en direct avec l’intervenante.
Jan-Erik Starlander -------------------------------- Jan-Erik STARLANDER ACFCI - Juriste chargé de mission, Direction développement durable et prospective Tél. : 01 40 69 39 05 - Portable : 06 89 95 33 48 - Fax : 01 71 28 39 05 - E-mail : je.starlander@acfci.cci.fr Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie 46, avenue de la Grande Armée - CS 50071 - 75858 Paris Cedex 17
PME, efficacité des ressources et marchés verts - Eurobaromètre
ARNOUX Patrice, ACFCI le Tuesday 10 April 2012
J'attire votre attention sur l'enquête/sondage Eurobaromètre portant sur les « PME, l'utilisation efficace des ressources et les marchés verts ».
Des représentants des PME et de grandes sociétés ont été interviewés à travers l'UE, un certain nombre d'autres pays européens et les Etats-Unis
MOUZAY Isabelle, CCI DEUX-SEVRES le Monday 26 March 2012
. L’avis du 7 février 2012 rappelle aux opérateurs économiques l'obligation de communiquer des informations sur les substances contenues dans les articles, en application des articles 7.2 et 33 du règlement (CE) n°1907/2006 REACH. Cet avis contient la liste actualisée des substances candidates à l'autorisation (dite " liste candidate ") qui comporte désormais 73 substances qui sont également disponible sur http://echa.europa.eu/fr/candidatelisttable.
Pour toute information sur les obligations vis à vis du règlement REACH, il est possible de contacter le service national d'assistance réglementaire à l'adresse suivante : www.reachinfo.fr.
. Nouveautés sur la liste des substances Le règlement (UE) n°109/2012 de la commission du 9 février 2012 modifie l’annexe XVII(substances CMR) du règlement (CE) n°1907/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant l’enregistrement, l’évaluation et l’autorisation des substances chimiques, ainsi que les restrictions applicables à ces substances (REACH). La modification visenotamment à réduire l'exposition du grand public au bore. Plus d’infos sur http://eurlex.europa.eu/LexUriServ/LexUriServ.do?uri=OJ:L:2012:037:0001:0049:FR:PDF
. L'Agence européenne de produits chimiques (ECHA) recommande, pour la 3ème fois, à la Commission européenne de soumettre treize substances extrêmement préoccupantes (SVHC) à la procédure d'autorisation. Plus d’infos sur http://echa.europa.eu/documents/10162/17232/opinion_draft_recommendation_annex_xiv_third_en.pdf Un premier perturbateur endocrinien a été inscrit dans la liste candidate. Il s’agit du 4tertoctylphénol identifié comme SVHC en raison de ses propriétés de perturbateur endocrinien causant des effets sérieux probables à l'environnement.
. ECHA a lancé le 28 février une consultation publique portant sur l'ajout de 13 nouvelles substances à la liste des substances extrêmement préoccupantes (SVHC), donc candidates potentielles à l'autorisation. Donner votre avis sur le site de l'ECHA jusqu'au12 avril 2012. Consulter le site : http://echa.europa.eu/fr/proposalstoidentifysubstancesofveryhighconcern
. Première liste d'articles contenant des substances problématiques
ECHA vient pour la première fois de publier des informations relatives à la présence de substances extrêmement préoccupantes (SVHC) dans des articles disponibles sur le marché de l'Union européenne. Ces informations seront actualiséestous les six mois. Il s’agit des phtalates etretardateurs de flammes bromés. Plus d’infos sur http://echa.europa.eu/documents/10162/f0fd7fa013f6484c9a2dbb64fd361616
Source : Informations extraites de la lettre d'information de Ianesco et Créatmos n°16 mars 2012
Questionnaire eau rapide à remplir par les entreprises
COMITI Arnault, ACFCI le Thursday 15 March 2012
Les industriels raccordés à un système d'assainissement collectif des eaux usées constatent que les conditions de raccordement se complexifient qu’il s’agisse de la régularisation des raccordements existants ou de nouvelles demandes.
- Les collectivités rappellent sans cesse que le raccordement des industriels au réseau collectif n’est pas une obligation de service public et qu’en conséquence, l’industriel peut être dé-raccordé. Cette position, en contradiction avec les politiques menées par les communes, représente une menace permanente et ne permet pas aux entreprises de se projeter à moyen terme.
- La procédure d’obtention d’une autorisation de raccordement telle que prévue au Code Général des Collectivités Territoriales(CGCT) dure entre 12 et18 mois et donc le principe selon lequel une absence de réponse de l’administration à une demande de raccordement au bout de 4 mois vaut rejet, n’est pas applicable.
- Il y a souvent confusion entre autorisation de déversement et convention de déversement .
- Les différents facteurs dont dépend le calcul de la participation des entreprises au service public d’eau et d’assainissement sont très divers, peu transparents dans la plus part des cas et les évolutions tarifaires constatées ces dernières années peuvent être importantes, sans mesures transitoires et bien sûr sans concertations.
- Certains gestionnaires de station anticipent l’application des programmes RSDE (recherche et réduction des rejets de substances dangereuses dans l’eau) ou micro-polluants.
- Le calcul des redevances des Agence de l’eau, modifié par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006, prend en compte les performances de l'assainissement collectif, sur lesquelles l'industriel ne peut avoir aucune action.
Pour apporter des réponses à ces problématiques, la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l’eau (FENARIVE www.fenarive.fr) encadre actuellement un groupe de travail d'industriels raccordés. Notre objectif est de : - proposer des axes d'amélioration sur le cadre réglementaire auprès du Ministère de l’Ecologie, - proposer une charte de conduite auprès des collectivités et/ou maires de France, - donner quelques points clés pour améliorer la gestion des relations entre industriels et collectivités localement.
Suite aux premiers échanges avec le Ministère, afin d'appuyer la photographie de la problématique du raccordement par des chiffres clés et réels venant des industriels, une enquête est lancée.
Merci de répondre au QUESTIONNAIRE téléchargeable ici (les cases du Pdf sont actives) et de nous le renvoyer par voie informatique (en cliquant à la fin du questionnaire sur le bouton « envoyer par messagerie ») (ou à défaut par mail à l’adresse suivante e.parisi@acfci.cci.fr) avant le 13 avril 2012.
La participation à cette enquête est rapide, car le nombre de questions est volontairement restreint.
En vous remerciant par avance de votre action.
Site Internet Positive Rio
THEAU Benoît, Igapura le Tuesday 07 February 2012
Chers amis,
J’ai le plaisir de vous informer de la création du site Internet www.Positive-Rio.tv, réalisé à l’occasion de la Conférence de Rio sur le développement durable (juin 2012).
Ce site s’enrichira de nouveaux reportages et documents au fil des mois.
N’hésitez pas à le faire connaître autour de vous.
GIRAUD Jean-Marc, MARAISTHON le Thursday 02 February 2012
C’est parti pour 2012…
Invitez vos meilleurs clients et collaborateurs à l’évènement Maraisthon…
Madame, Monsieur,
Vous aimez courir ou marcher… Alors venez participer à l’un des événements sportifs les plus innovants de par sa démarche tournée vers le développement durable et l’écologie….
Le dimanche 17 juin à Coulon, l’un des plus beaux villages de France, au cœur d’un paradis vert classé grand site, le Marais Poitevin....
Un événement Sport, tourisme, écologie…
Deux courses, une randonnée et un village nature expo. Le Marathon du Marais Poitevin. Le 1er éco marathon en France. Le 10 Km avec à l’arrivée un petit déjeuner bio. La randonnée de 11 Km avec guide, 2 poses dégustation au cœur du Marais Poitevin sur le parcours du marathon. Le Naturalibus et les véhicules électriques au sein du village expo.
Un pack VIP autour de RP. 100 € par personne. (A partir de 5 personnes) (Dans la limite des places disponibles) Le dossard invité au choix : marathon ou 10 km ou marche 11 Km. Le Tee shirt (Technique) Brooks en fibre naturel pour courir ou marcher personnalisé Maraisthon et à l’identité ou la marque de la société. L’invitation au cocktail bio. La place réservée au parking officiel VIP. (Situé à 50 m du cœur de l’évènement) Le poster officiel de l’évènement. Le cadeau Maraisthon avec la bouteille d’huile d’olive bio médaillée d’or au salon de Paris. La présentation en 7 lignes avec un visuel de l’identité de la Société sur www.maraisthon.fr.
Dans l’attente peut être de vous accueillir sur l’évènement Maraisthon. Nous restons à votre écoute pour d’autres développements
Recevez Madame, Monsieur, nos sentiments les meilleurs.
Autres partenariats : 3500 € à 600 €. (De 12 à 4 vecteurs images)
Nouveau schéma de certification forestière PEFC France
le Tuesday 31 January 2012
Le nouveau schéma de certification forestière PEFC France est entré en vigueur pour 5 ans. Il a pour objectif de produire plus tout en préservant mieux la ressource et de renforcer les exigences en matière de traçabilité du bois.
Le nouveau schéma de certification forestière PEFC (Programme for the Endorsement of Forest Certification) 2012-2017 vise à améliorer la gestion durable des forêts françaises et a été "élaboré dans une double optique d'amélioration continue et de recherche de performances appropriées", a expliqué mardi 24 janvier Marc Antoine de Sèze, Président de l'association. Il crée un cadre commun aux différents membres de la filière forêt-bois-papier porteurs du label, lancé il y a 13 ans à l'initiative des forestiers français et finlandais, et durcit les critères de certification.
Un tiers des forêts françaises représentant 5 millions d'hectares et 50 % du bois vendu en France sont aujourd'hui certifiés par la marque. Soit 52.000 propriétaires forestiers français et 2.600 entreprises de la filière (exploitants, scieries, constructeurs, négociants, imprimeurs...) adhérents de PEFC. Plus de 18.000 hectares de forêt sont notamment certifiés par l'autre label concurrent FSC (Forest Stewardship Council) dans l'Hexagone. Au programme du nouveau schéma : "plus de surfaces auditées et des contrôles plus pointus". Le durcissement des contrôles par PEFC entend aussi répondre aux exigences en matière de traçabilité des produits demandés dans le nouveau règlement européen sur les importations illégales de bois qui entrera en vigueur en mars 2013. Le texte législatif considère en effet conformes les produits licenciés FLEGT (Forest Law Enforcement Governance and Trade) et le permis CITES (Convention sur le commerce international des espèces sauvages menacées d'extinction) accordés au bois pour garantir l' origine légale du produit, le bois étant contrôlé au niveau intergouvernemental.
En revanche, même s'ils attestent d'une gestion forestière raisonnée, les certificats forestiers, y compris PEFC et FSC délivrés par des organismes privés, ne seraient pas aussi sûrs. Les eurodéputés ont également voté en mai 2011 en faveur de mesures contraignantes de gestion forestière durable dans les pays membres. Des dispositions législatives pourraient aboutir mi-2013.
MOUZAY Isabelle, CCI DEUX-SEVRES le Tuesday 17 January 2012
L’ADEME ouvre son appel à candidatures Thèses 2012. Il identifie des champs thématiques conformes à la stratégie recherche de l’ADEME, et vise à sélectionner 60 nouveaux doctorants. Les lauréats bénéficieront d’un CDD de 2 ans, renouvelable 1 an.
La stratégie recherche de l’ADEME comporte les 10 programmes principaux : * Transports propres et économes * Bâtiments économes * Captage, stockage et valorisation du CO² * Production d’énergie à partir de sources renouvelables (photovoltaïque…) * Bioénergie et bioproduits * Réseaux intelligents et stockage de l’énergie * Eco-technologies et procédés sobres et propres dans le domaine de l’air, des déchets et des sols * Impacts de la pollution de l’air, du bruit, métrologie * Impacts des pollutions des sols, évaluation environnementale des déchets * Prospective et socio-économie
Le champ thématique est complété par 4 nouveaux espaces d’investigation : * Changement climatique : éléments d’adaptation * Agriculture et forêt * Eco conception et consommation durable * Ressources et matières premières
Le programme Formation par la Recherche de l’ADEME vise à renforcer les capacités de recherche au plan national dans les domaines d’intervention de l’ADEME. Depuis 1992, plus de 1 500 étudiants ont bénéficié de ce programme pour ensuite s’insérer professionnellement en tant que chercheur dans les établissements publics, dans les entreprises, dans les métiers de service, voire pour créer leur propre entreprise.
L’objectif de cet appel à candidatures est la sélection annuelle des doctorants dans le cadre de projets de thèse associant un candidat, un laboratoire d’accueil et, généralement, un partenaire co-financeur. Soit, 60 projets sur une base moyenne de 200 à 220 candidatures déposées. La date limite de dépôt des dossiers de candidatures est fixée au 31 mars.
